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Approbation du Compte Rendu de la séance du Conseil Municipal en date du 4 juillet 2011.

ADMINISTRATION GENERALE 
 
1.       Modification de la composition de la commission d’appel d’offres.
2.       SMED 13 : Convention de financement pour l’enfouissement des réseaux téléphoniques coordonné avec l’intégration des réseaux de distribution publique d’énergie électrique dans le cadre des travaux Boulevard Charles Roux jusqu’à la Gare.
3.       Approbation de la garantie d’emprunt sollicitée par la société ERILIA relative à la construction d’une résidence de 43 logements collectifs locatifs.
4.       Approbation de l’avenant n°1 à la convention relative au financement des études de projet et aux travaux de la Gare de Sausset-les-Pins.
5.       Approbation de la convention de gestion de la passerelle piétonne au droit de la Gare de Sausset-les-Pins entre la commune et la communauté urbaine.
6.       Adhésion de la commune au Syndicat intercommunal des gens du voyage du canton Châteauneuf-Côte bleue.
7.       Mise à disposition gratuite de la Salle des Arts pour le Gâteau des Rois de L’Association Culturelle Saussétoise.
8.       Mise à disposition gratuite de la Salle des Arts pour la rencontre inter écoles de musique organisée par l’Association Musicale de Sausset les pins.
9.       Renouvellement de la convention entre la commune et l’association Comité de jumelage.
10.   Renouvellement de la convention entre la commune et l’association Comité des Fêtes.
 
URBANISME :

11.   Programme d’échenillage : campagne 2011.
12.   Approbation de la convention « cadre de partenariat » entre la commune et la Chambre d’agriculture des Bouches-du-Rhône.
13.   Approbation de la convention opérationnelle d’objectifs entre la commune et la Chambre d’agriculture des Bouches-du-Rhône.
14.   Commission intercommunale des impôts directs : Proposition de candidats à la Communauté Urbaine.
15.   Nouvelle taxe d’aménagement sur le territoire communal : Autorisation donnée à la Communauté Urbaine.
 
FINANCES :

16.   Décision modificative de crédits n°2
17.   Demande de subvention concernant la vidéo protection dans le cadre du fonds interministériel de prévention de la délinquance (FIPD).
18.   Demande de subvention au Conseil Général concernant l’étude relative à  l’évaluation du  potentiel agricole du territoire communal.
19.   Taxe communale sur la consommation finale d’électricité : Fixation du coefficient multiplicateur unique.
 
PERSONNEL :

            20. Modification du tableau des effectifs.

QUESTIONS DIVERSES

Le Député-maire,
                                                                            Eric DIARD.

Approbation du Compte Rendu de la séance du Conseil Municipal en date du 14 AVRIL 2011.

FINANCES :

1. Convention concernant la mise à disposition de surveillants de baignades pour la saison 2011.
2. Construction des logements sociaux par la société ERILIA : Garantie partielle d’emprunts avec préfinancement accordée par la commune de Sausset-les-Pins

PERSONNEL :

3. Modification du tableau des effectifs.

ADMINISTRATION GENERALE :

4. Délégation de service public pour l’exploitation du lot n°5 de la plage naturelle des Beaumettes : Approbation du sous-traité d’exploitation.


QUESTIONS DIVERSES:

Le Député-maire,
                                                                            Eric DIARD.

Approbation du Compte Rendu de la séance du Conseil Municipal en date du 14 Février 2011.

FINANCES :

1. Adoption du Compte Administratif 2010.
2. Adoption du Compte de Gestion 2010.
3. Vote des taux de contributions directes 2011.
4. Affectation du résultat 2010.
5. Vote du Budget Primitif 2011.
6. Demande de subvention pour travaux éligibles au titre de la D.E.T.R. 2011.
7. Demande de subvention au Conseil Régional pour la fête de la Saint Pierre.
8. Demande de subvention au Conseil Général dans le cadre des travaux de proximité
9. Programme SMED 13 : Avenant n°2 à la convention de financement concernant les travaux d’intégration dans l’environnement des ouvrages de distribution publique d’énergie électrique sur les boulevards Audibert et Roux.
10. Demande de subvention concernant la vidéo protection dans le cadre du Fonds interministériel de prévention de la délinquance (FIPD).
11. Modification des tarifs de droits de place.

PERSONNEL :

12. Modification du tableau des effectifs.


ADMINISTRATION GENERALE :

13. Accord de principe sur l’adhésion de la commune au « Syndicat intercommunal pour l’accueil des gens du voyage Châteauneuf-les-Martigues/Gignac-la-Nerthe ».
14. Mise à disposition gratuite de la Salle des Arts pour l’exposition philatélique « Résistance et Libération ».
15. Mise à disposition gratuite du gymnase Alain Calmat pour le spectacle « Rythm and Blue ».
    
QUESTIONS DIVERSES:

Le Député-maire,
                                                                            Eric DIARD.
 

ORDRE DU JOUR
 
Approbation du Compte Rendu de la séance du Conseil Municipal en date du 16 DECEMBRE 2010.

FINANCES :

1. Débat d’orientation budgétaire 2011.
2. Renouvellement pour l’année 2011 des demandes de subventions auprès du Conseil Général.
3. Régie de recettes « Salle des Arts » : Remboursement d’une location de salle à l’association « Cercle St Pierre ».
 
URBANISME :

1. Cession de parcelles pour la construction des logements sociaux par la société ERILIA : Approbation de l’avenant n°1 à la promesse de vente.
2. Création d’un Etablissement d’hébergement pour les personnes âgées dépendantes :   Approbation de l’avenant n°2 à la promesse de vente.
    
ADMINISTRATION GENERALE :

3. Mise à disposition gratuite de la Salle des Arts et de la Culture pour le concert de Jazz organisé par l’association musicale.
4. Mise à disposition gratuite de la Salle des Arts et de la Culture pour le « SAUSS ESTIVAL»  organisé par l’association théâtre et découverte.
    
QUESTIONS DIVERSES:

Le Député-maire,
                                                                            Eric DIARD.
 

ORDRE DU JOUR
 
Approbation du Compte Rendu de la séance du Conseil Municipal en date du  8 NOVEMBRE 2010.

FINANCES :

1. Décision Modificative de Crédits N°4.
2. Demande de subvention au Conseil Général relative à la création d’un sentier botanique.
3. Demande de subvention au titre de la réserve parlementaire concernant les travaux de reboisement des terrains incendiés.
 
AFFAIRES SCOLAIRES :

4. Approbation de la convention entre la commune et la Ligue de l’enseignement concernant l’organisation de la classe d’astronomie 2011 pour les élèves de l’école Victor HUGO.
5. Approbation de la convention entre la commune et l’association « CAP’ORION » concernant l’organisation de la classe de neige 2011 pour les élèves de l’école Jules FERRY. 

AFFAIRES SOCIALES :
 
6. Approbation du Contrat enfance et jeunesse 2010-2013.

PERSONNEL :

7. Modification du tableau des effectifs.
 
URBANISME :

8. Cession d’une parcelle communale jouxtant une propriété privée quartier « la folie ».
9. Déclassement d’une parcelle  du domaine public communal et cession de terrain dans le cadre de l’opération « création d’un E.H.P.A.D. ».
10. Enquête publique d’une installation classée soumise à autorisation : avis du conseil municipal sur la demande d’autorisation concernant la poursuite de l’exploitation de la carrière de « Boutiers » par la société GONTERO Carrières, sur le territoire des communes de Martigues et Châteauneuf-les-Martigues.

QUESTIONS DIVERSES:
 
Le Député-maire,
                                                                            Eric DIARD.
 

ORDRE DU JOUR
 
Approbation du Compte Rendu de la séance du Conseil Municipal en date du  27 SEPTEMBRE 2010.
 
FINANCE :
1. Décision modificative de crédits n°3.

2. Travaux de remise en état des pistes suite à l’incendie du 24 juillet 2010 –  Demande de subvention à la Communauté Urbaine.
 
3. Liquidation des constructions avec soulte entre les communes suite à la dissolution du SIVOM CARRY-SAUSSET.
 
4. Recensement 2011- rémunération des agents recenseurs.
 
URBANISME :
5. Cession d’une parcelle communale jouxtant une propriété privée quartier « la folie »- optimisation de l’assainissement.
 
6. Avis du conseil municipal relatif au schéma départemental d’accueil des gens du voyage.
 
7. Demande d’autorisation relative à la déclaration préalable de travaux par la société Orange FRANCE concernant l’implantation d’équipements techniques sur l’antenne relais située sur le site « Campon ».
 
8. Contrat de bail entre la commune et la société Orange France relatif à l’implantation d’équipements techniques sur l’antenne relais située sur le site « Campon».
 
ADMINISTRATION GENERALE :
9. Indemnité de conseil au receveur municipal.
 
10. Réforme des véhicules légers.
 
11. Gratuité de la salle des Arts et de la Culture à l’occasion des 150 ans de l’église St Pierre de Sausset-les-Pins.

QUESTIONS DIVERSES:
 
12. Dispositifde partenariat culturel « SAISON13 » : Convention entre la commune et le Conseil Général.

13. Dons à la commune.

14. Transformation du terrain de sport « Stade Michel HIDALGO » en gazon synthétique : Demande de subvention au Fonds d’aide au Football Amateur.
 
 
Le Député-maire,
                                                                            Eric DIARD.
 

ORDRE DU JOUR
 
Approbation du Compte Rendu de la séance du Conseil Municipal en date du 17 MAI 2010.
 
 
URBANISME :

Demande à la communauté urbaine « Marseille Provence Métropôle » d’engager  une procédure pour majoration des volumes constructibles autorisés pour les logements sociaux d’ERILIA.
 
ADMINISTRATION GENERALE :
 
Mise à disposition gratuite du gymnase Alain Calmat pour la soirée calendale organisée par l’association « LOU FANAU ».
 
Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « LOU FANAU ».
 
Attribution d’une subvention à l’association « Initiatives et Education de la Jeunesse à l’Environnement « » (A.I.E.J.E.)
 
Sous traités d’exploitation des plages : modification des tarifs concernant le lot de plage numéro 2.
 
Présentation du rapport annuel 2009 sur le prix et la qualité du service public de l’eau et de l’assainissement.
 
 
QUESTIONS DIVERSES:
 
 
Le Député-maire,
                                                                            Eric DIARD.

ORDRE DU JOUR
 
Approbation du Compte Rendu de la séance du Conseil Municipal en date du 8 AVRIL 2010.
 
FINANCES :
1.      Décision modificative n°1.
2.      Convention concernant la mise à disposition de surveillants de baignades pour la saison 2010.
 
 
URBANISME :
3.      Demande d’autorisation relative à la déclaration préalable de travaux pour la Poste.
4.      Régularisation par acte notarié concernant la cession gratuite de terrain suite à une autorisation de lotir délivrée en 1989 à  la S.A.R.L.  BATIVAL.
5.      Demande d’autorisation relative à la déclaration préalable de travaux par la société Bouygues Télécom concernant la nouvelle implantation de l’antenne relais sur le site Campon.
6.      Contrat de bail entre la commune et la société Bouygues Télécom relatif à l’installation d’une antenne relais se substituant à celle située sur le site « Jean-Jacques Rousseau ».
 
PERSONNEL :
7.      Modification du tableau des effectifs.
 
ADMINISTRATION GENERALE :
8.      Convention avec le festival de Martigues relative à l’accueil du groupe nigérien en Juillet 2010.
9.      Mise à disposition gratuite de la  Salle des Arts pour le spectacle théâtral de l’Association théâtre compagnie.
10.      Attribution d’une subvention au Comité de Jumelage.
11.      Sous traités d’exploitation des plages : modification des tarifs concernant les lots de plage.
12.      Modification du règlement intérieur de la crèche municipale (Multi accueil collectif « Grand Chêne et Petit Nid ».
 
QUESTIONS DIVERSES:

 
 
Le Député-maire,
                                                                             Eric DIARD.

ORDRE DU JOUR
 
Approbation du Compte Rendu de la séance du Conseil Municipal en date du 18  Février 2010.
 
FINANCES :
 
1.      Adoption du Compte Administratif 2009.
2.      Adoption du Compte de Gestion 2009.
3.      Vote des taux de contributions directes 2010.
4.      Affectation du résultat 2009.
5.      Vote du Budget Primitif 2010.
6.      Demande de subvention pour travaux éligibles au titre de la DGE 2010.
7.      Demande de subvention à l’Agence de l’Eau concernant l’élaboration du profil de vulnérabilité des plages.
8.      Programme SMED 13.
9.      Indemnités aux agents des impôts.
10.      Modification des tarifs de droits de place concernant les marchés nocturnes.
 
URBANISME :

11  Prorogation du contrat de bail passé avec BOUYGUES TELECOM relatif à l’antenne relais située rue Jean-Jacques Rousseau, dans l’attente de la nouvelle implantation.
 
PERSONNEL :

12     Modification du tableau des emplois.
 
 
AFFAIRES SCOLAIRES :
 
13     Participation financière de la commune à la classe d’astronomie de l’école Victor HUGO.
 
 
ADMINISTRATION GENERALE :

14     Mise à disposition gratuite de la  Salle des Arts pour le « SAUSS ESTIVAL » Association théâtre découverte.
15     Mise à disposition gratuite de la Salle des Arts pour le club philatélie Côte Bleue.
16     Mise à disposition gratuite du gymnase Alain Calmat pour le spectacle « Rythm and blue ».
 
 
QUESTIONS DIVERSES:

 
 
Le Député-maire,
                                                                            Eric DIARD.

ORDRE DU JOUR
 
Approbation du Compte Rendu de la séance du Conseil Municipal en date du 21 Décembre 2009.
 
FINANCES :
 
1.      Débat d’orientation budgétaire 2010.
2.      Demande de subvention au Conseil Régional pour la fête traditionnelle de la « Saint-Pierre ».
3.      Demande de subvention au Conseil Régional pour l’organisation des Nocturnes littéraires. 
4.      Demande de subvention au Conseil Général pour l’organisation des Nocturnes littéraires.
5.      Réalisation d’un terrain de football synthétique : demande de fonds de concours à la communauté urbaine « MPM ».
6.      Réalisation d’un terrain de football synthétique : demande de subvention au Centre National pour le développement du sport.
 
      URBANISME :

7.      Acquisition d’un bien immobilier situé avenue Siméon Gouin.
8.      Approbation de la 1 modification du plan local d’urbanisme.
9.      Débroussaillement DFCI et zones classées poudrières.
 
PERSONNEL :

10.  Modification du tableau des effectifs.
 
      ADMINISTRATION GENERALE :

11.  Approbation de la convention constitutive d’un groupement d’achat avec la commune d’Ensuès-la-Redonne.
12.  Attribution d’une subvention au fonds « solidarité Haïti » créé par le Centre de crise du ministère des Affaires étrangères et européennes.
13.  Gratuité de la Salle des Arts et de la Culture pour un concert organisé par les associations des parents d’élèves Ecole Jules Ferry.
 
AFFAIRES DIVERSES :
 
 
Le Député-maire,
                                                                            Eric DIARD.