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ORDRE DU JOUR
 
Approbation du Compte Rendu de la séance du Conseil Municipal en date du 17 MAI 2010.
 
 
URBANISME :

Demande à la communauté urbaine « Marseille Provence Métropôle » d’engager  une procédure pour majoration des volumes constructibles autorisés pour les logements sociaux d’ERILIA.
 
ADMINISTRATION GENERALE :
 
Mise à disposition gratuite du gymnase Alain Calmat pour la soirée calendale organisée par l’association « LOU FANAU ».
 
Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « LOU FANAU ».
 
Attribution d’une subvention à l’association « Initiatives et Education de la Jeunesse à l’Environnement « » (A.I.E.J.E.)
 
Sous traités d’exploitation des plages : modification des tarifs concernant le lot de plage numéro 2.
 
Présentation du rapport annuel 2009 sur le prix et la qualité du service public de l’eau et de l’assainissement.
 
 
QUESTIONS DIVERSES:
 
 
Le Député-maire,
                                                                            Eric DIARD.

ORDRE DU JOUR
 
Approbation du Compte Rendu de la séance du Conseil Municipal en date du 8 AVRIL 2010.
 
FINANCES :
1.      Décision modificative n°1.
2.      Convention concernant la mise à disposition de surveillants de baignades pour la saison 2010.
 
 
URBANISME :
3.      Demande d’autorisation relative à la déclaration préalable de travaux pour la Poste.
4.      Régularisation par acte notarié concernant la cession gratuite de terrain suite à une autorisation de lotir délivrée en 1989 à  la S.A.R.L.  BATIVAL.
5.      Demande d’autorisation relative à la déclaration préalable de travaux par la société Bouygues Télécom concernant la nouvelle implantation de l’antenne relais sur le site Campon.
6.      Contrat de bail entre la commune et la société Bouygues Télécom relatif à l’installation d’une antenne relais se substituant à celle située sur le site « Jean-Jacques Rousseau ».
 
PERSONNEL :
7.      Modification du tableau des effectifs.
 
ADMINISTRATION GENERALE :
8.      Convention avec le festival de Martigues relative à l’accueil du groupe nigérien en Juillet 2010.
9.      Mise à disposition gratuite de la  Salle des Arts pour le spectacle théâtral de l’Association théâtre compagnie.
10.      Attribution d’une subvention au Comité de Jumelage.
11.      Sous traités d’exploitation des plages : modification des tarifs concernant les lots de plage.
12.      Modification du règlement intérieur de la crèche municipale (Multi accueil collectif « Grand Chêne et Petit Nid ».
 
QUESTIONS DIVERSES:

 
 
Le Député-maire,
                                                                             Eric DIARD.

ORDRE DU JOUR
 
Approbation du Compte Rendu de la séance du Conseil Municipal en date du 18  Février 2010.
 
FINANCES :
 
1.      Adoption du Compte Administratif 2009.
2.      Adoption du Compte de Gestion 2009.
3.      Vote des taux de contributions directes 2010.
4.      Affectation du résultat 2009.
5.      Vote du Budget Primitif 2010.
6.      Demande de subvention pour travaux éligibles au titre de la DGE 2010.
7.      Demande de subvention à l’Agence de l’Eau concernant l’élaboration du profil de vulnérabilité des plages.
8.      Programme SMED 13.
9.      Indemnités aux agents des impôts.
10.      Modification des tarifs de droits de place concernant les marchés nocturnes.
 
URBANISME :

11  Prorogation du contrat de bail passé avec BOUYGUES TELECOM relatif à l’antenne relais située rue Jean-Jacques Rousseau, dans l’attente de la nouvelle implantation.
 
PERSONNEL :

12     Modification du tableau des emplois.
 
 
AFFAIRES SCOLAIRES :
 
13     Participation financière de la commune à la classe d’astronomie de l’école Victor HUGO.
 
 
ADMINISTRATION GENERALE :

14     Mise à disposition gratuite de la  Salle des Arts pour le « SAUSS ESTIVAL » Association théâtre découverte.
15     Mise à disposition gratuite de la Salle des Arts pour le club philatélie Côte Bleue.
16     Mise à disposition gratuite du gymnase Alain Calmat pour le spectacle « Rythm and blue ».
 
 
QUESTIONS DIVERSES:

 
 
Le Député-maire,
                                                                            Eric DIARD.

ORDRE DU JOUR
 
Approbation du Compte Rendu de la séance du Conseil Municipal en date du 21 Décembre 2009.
 
FINANCES :
 
1.      Débat d’orientation budgétaire 2010.
2.      Demande de subvention au Conseil Régional pour la fête traditionnelle de la « Saint-Pierre ».
3.      Demande de subvention au Conseil Régional pour l’organisation des Nocturnes littéraires. 
4.      Demande de subvention au Conseil Général pour l’organisation des Nocturnes littéraires.
5.      Réalisation d’un terrain de football synthétique : demande de fonds de concours à la communauté urbaine « MPM ».
6.      Réalisation d’un terrain de football synthétique : demande de subvention au Centre National pour le développement du sport.
 
      URBANISME :

7.      Acquisition d’un bien immobilier situé avenue Siméon Gouin.
8.      Approbation de la 1 modification du plan local d’urbanisme.
9.      Débroussaillement DFCI et zones classées poudrières.
 
PERSONNEL :

10.  Modification du tableau des effectifs.
 
      ADMINISTRATION GENERALE :

11.  Approbation de la convention constitutive d’un groupement d’achat avec la commune d’Ensuès-la-Redonne.
12.  Attribution d’une subvention au fonds « solidarité Haïti » créé par le Centre de crise du ministère des Affaires étrangères et européennes.
13.  Gratuité de la Salle des Arts et de la Culture pour un concert organisé par les associations des parents d’élèves Ecole Jules Ferry.
 
AFFAIRES DIVERSES :
 
 
Le Député-maire,
                                                                            Eric DIARD.