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Ordre du jour










CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 5 NOVEMBRE 2014 à 2Oh A LA SALLE DES ARTS ET DE LA CULTURE.

Approbation du Compte Rendu de la séance du Conseil Municipal en date du 24 septembre 2014

ADMINISTRATION GENERALE :
1. Adoption du règlement intérieur du Conseil Municipal
2. Modification du règlement intérieur du service public de la « garderie périscolaire »
3. Modification du règlement intérieur du service public des « Temps d’activités périscolaires »
4. Modification du règlement intérieur du service public de la « Restauration scolaire »
5. Modification du règlement intérieur du service public de « L’Accompagnement aux devoirs »
6. Convention entre la commune de Sausset-Les-Pins et l’association « COMITE DES FETES »
7. Convention entre la commune de Sausset-Les-Pins et l’association « COMITE DE JUMELAGE »
8. SMED 13 : Approbation de la convention de financement de travaux pour l’enfouissement des réseaux téléphoniques

FINANCES :

9. Modification des tarifs d’occupation du domaine public à compter du 1er janvier 2015
10. Modification des tarifs de location des salles à compter du 1er janvier 2015
11. Décision modificative de crédits n°3

URBANISME :

12. Programme d’échenillage : campagne 2014
13. Cession d’une parcelle communale « avenue des trois communes »

QUESTIONS DIVERSES :

Le Maire,
                                                                            Eric DIARD.

CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 24 SEPTEMBRE 2014 à 2Oh30 A LA SALLE DES ARTS ET DE LA CULTURE.

Approbation du Compte Rendu de la séance du Conseil Municipal en date du 22 juillet 2014

FINANCES :

1. Motion de soutien à l’action de l’Association des Maires de France pour alerter solennellement les pouvoirs publics sur les conséquences de la baisse massive des dotations de l’Etat.
2. Attribution de l’indemnité de conseil au Receveur Municipal.
3. Construction du Centre d’accueil de Loisirs Sans Hébergement : Demande de subvention exceptionnelle au Conseil Général.
4. Convention financière avec la société d’HLM Erilia et la commune dans le cadre de la construction des logements sociaux.
5. Taxe communale sur la consommation d’électricité : fixation du coefficient multiplicateur.
6. Modulation des taux des abattements sur les bases d’imposition.
7. Attribution de subvention à l’association « Compagnie DAVID NICOL ».
8. Attribution de subvention à l’association « Vivez au TOP ».
9. Attribution de subvention à l’association « BADMINTON CLUB ».
10. Attribution de subvention à l’association « LOISIRS ET MARCHE ».
11. Attribution de subvention à l’association « MICA DANCE ».
12. Attribution de subvention à l’association « TWIRLING CLUB DE SAUSSET »
13. Attribution de subvention au Comité de jumelage.
14. Décision modificative de crédits N°2.

PERSONNEL :

15. Fixation du nombre de représentants du personnel et de la collectivité au comité technique.

ADMINISTRATION GENERALE :

16. Convention cadre pour l’animation des temps d’activités périscolaires.
17. Election des représentants du conseil municipal au sein de la commission de suivi de site (ex/CLIC).
18. Approbation du transfert de propriété du centre de transfert d’ordures ménagères sis à Ensuès-La-Redonne au profit de la Communauté Urbaine Marseille Provence Métropole.
19. Approbation de l’acte constitutif du groupement de commandes pour l’achat du gaz naturel, de fournitures et de services en matière d’efficacité énergétique, par le SMED13.

URBANISME :

20. Avenant de transfert de voies de la commune dans le domaine public communautaire.

Le Maire,
                                                                            Eric DIARD.

CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 22 JUILLET 2014 à 19h A LA SALLE DES ARTS ET DE LA CULTURE.

Approbation du Compte Rendu de la séance du Conseil Municipal en date du 20 juin 2014
 
 
VIE SCOLAIRE -  PETITE ENFANCE ET JEUNESSE :
 
1.    Création du service public pour «  l’Accompagnement aux devoirs » : Approbation du règlement intérieur et fixation du tarif.
2.    Modification du règlement intérieur du service public de la « Restauration scolaire ».
3.    Modification du règlement intérieur du service public « Accueil de loisirs sans hébergement ».
4.    Modification du règlement intérieur du service public de la « Garderie périscolaire ».
5.    Approbation du règlement intérieur du service public des « Temps d’activités périscolaires ».
6.    Modification des tarifs de la « Restauration scolaire ».
7.    Modification des tarifs de la « Garderie périscolaire ».
8.    Modification des tarifs de  « l’Accueil de loisirs sans hébergement ».
   
FINANCES :

9.    Attribution de subvention à l’association « Compagnie DAVID NICOL ».
10.  Attribution de subvention à l’association « Vivez au TOP ».
11.  Attribution de subvention à l’association « MICA DANCE ».
12.  Attribution de subvention au Comité de jumelage.
13.  Décision modificative de crédits n°1.
 
 ADMINISTRATION GENERALE :
 
14.  Mise à disposition gratuite de la Bibliothèque au profit de l’association « les Arts Créatifs » pour l’année 2014.
15.  Présentation des résultats pour la saison 2013 des sous-traités d’exploitation des plages des Rives d’Or et des Beaumettes.
16.  Désignation d’un conseiller municipal en charge des questions de défense.
17.  Constitution de la commission communale des impôts.
18.  Suppression d’une disposition sur la grille tarifaire 2014 des différentes activités nautiques.
 
QUESTIONS DIVERSES :

Le Maire,
                                                                            Eric DIARD.

CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 20 MAI 2014 à 19h A LA SALLE DES ARTS ET DE LA CULTURE.

Approbation du Compte Rendu de la séance du Conseil Municipal en date du 29 avril 2014.
 
URBANISME :

1    Cession d’une parcelle communale à la Societé ERILIA  pour la construction de logements sociaux : Approbation de la promesse de vente.
 
FINANCE :

2    Demande de subvention au Conseil Général concernant la création d’un parking à proximité de la Salle du Temps Libre.
3    Demande de subvention au Conseil Général concernant les travaux d’extension du dortoir de la Crèche et mise en sécurité.
4    Renouvellement de la demande de subvention au Conseil Général relative à la réhabilitation de l’immeuble « LA CARAVELLE ».
5    Demande de subvention au Conseil Général concernant des travaux pour l’amélioration du confort d’été des groupes scolaires et équipement d’un chauffage central par pompe à chaleur.
6    Demande de subvention au Conseil Général concernant l’acquisition d’un véhicule pour les services techniques.
7.    Demande de subvention au titre de la dotation d’équipement des territoires ruraux (DETR 2014).
 
ADMINISTRATION GENERALE :
 
8    Demande de gratuité de la Salle des Arts pour l’association « Théâtre Découverte »  concernant la manifestation du 12 Sauss’estival.
9    Modification des tarifs d’exploitation du lot de plage n°3 – plage des Rives d’Or
 
QUESTIONS DIVERSES :
 
10  Demande de gratuité de la Salle des Arts et de la Culture pour l’association « Théâtre et Compagnie » concernant la manifestation théâtrale « Printemps des comédies 2014 ».
11  Rejet de la Réforme des rythmes scolaires.

Le Maire,
                                                                            Eric DIARD.

CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 29 AVRIL 2014 à 19h A LA SALLE DES ARTS ET DE LA CULTURE.

Approbation du compte rendu de la séance du Conseil Municipal en date du 9 Avril 2014.


FINANCES :

1  Adoption du Compte de gestion 2013
 
2  Adoption du Compte Administratif 2013
 
3  Vote des taux de contributions directes pour l’année 2014
 
4  Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice budgétaire 2013
 
5  Vote du Budget Primitif 2014
 
 
 
ADMINISTRATION GENERALE :
 
6  Demande de gratuité du gymnase Alain Calmat pour le Gala de Danse des 28 et 29 Juin 2014.
 

QUESTIONS DIVERSES :

Le Maire,
                                                                            Eric DIARD.

CONSEIL MUNICIPAL DU DIMANCHE 30 MARS 2014 à 10h A LA SALLE DES ARTS ET DE LA CULTURE.

PROCLAMATION D’INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL


1. ELECTION DU MAIRE
 

2. FIXATION DU NOMBRE DES ADJOINTS
 

3. ELECTION DES ADJOINTS AU MAIRE.


Le Maire,
                                                                            Eric DIARD.

CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 26 JUIN 2013 à 19h A LA SALLE DES ARTS ET DE LA CULTURE.

Approbation du Compte Rendu de la séance du Conseil Municipal en date du 12 JUILLET 2013.

AFFAIRES SCOLAIRES :

1  Modification du règlement intérieur des études surveillées.
2  Classe de neige de l’école élémentaire Jules Ferry : Approbation de la convention entre l’association « VTF ESPRIT VACANCES » et la commune.

AFFAIRES CULTURELLES :

3  Dispositif de partenariat culturel « Saison 13 programme 2013-2014 » :   Approbation de la convention entre la commune et le conseil général.
 
URBANISME :

4   Opération de lutte contre la chenille processionnaire campagne 2013.
5   Approbation de la convention de mise à disposition du système d’information géographique communautaire.
6   Autorisation d’occupation du domaine public  consentie à la SCI « La Folie », chargée de la construction de l’Etablissement pour personnes âgées dépendantes (EPHAD), concernant la remise en état du réseau pluvial sur l’avenue des 3 Communes.
7   Approbation du projet de modification du plan local d’urbanisme.
 
 FINANCES :

8   Décision modificative de crédits N°2.
9   Demande de subvention au Conseil Régional relative au séjour en classes de neige.  
 
ADMINISTRATION GENERALE :
 
10  Présentation du rapport annuel 2012 sur le prix et la qualité de l’eau et de l’assainissement.
11  Attribution de subvention à l’association « Yoseikan Budo Saussétois ».
 
QUESTIONS DIVERSES :

Le Maire,
                                                                            Eric DIARD.

CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 26 JUIN 2013 à 19h A LA SALLE DES ARTS ET DE LA CULTURE.

Approbation du Compte Rendu de la séance du Conseil Municipal en date du 18 MARS 2013.

FINANCES :
 
1   Décision modificative de crédits N°1
2   Convention de partenariat entre la commune et la communauté Urbaine relative à l’installation de caméras de vidéo protection sur l’antenne territoriale de Sausset les pins.
3   Convention de délégation temporaire de maîtrise d’ouvrage et remboursement des travaux  en cours sur l’avenue Siméon GOUIN  : Communauté Urbaine et Commune.
4   Convention de délégation temporaire de maîtrise d’ouvrage et remboursement des travaux à réaliser sur l’entrée nord : Communauté Urbaine et Commune.
5   Convention de financement concernant la réalisation d’un diagnostic énergétique sur les réseaux d’éclairage public. : SMED 13 et Commune.
6   Demande de subvention au titre de la dotation d’équipement des territoires ruraux (D.E.T.R. 2013).
7   Convention concernant la mise à disposition de surveillants de baignades pour la saison 2013.
8   Réforme des véhicules municipaux.
 
PERSONNEL :

9  Création d’emplois saisonniers.

AFFAIRES SOCIALES :

10  Modification du règlement intérieur de la crèche municipale « Le Grand Chêne ».
 
ADMINISTRATION GENERALE :
 
11  Modification des tarifs d’exploitation du lot de plage n°1 – plage des Rives d’or. 
12  Présentation des résultats pour les saisons 2011 et 2012 des sous-traités   d’exploitation des plages des Rives d’Or et des Beaumettes.
13  Mise à disposition gratuite de la Salle des Arts en faveur de l’Association Théâtre Découverte à l’occasion du « 11 Sauss’estival ».
 
QUESTIONS DIVERSES :

Le Maire,
                                                                            Eric DIARD.

CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 18 MARS 2013 à 18h30 A LA SALLE DES ARTS ET DE LA CULTURE.

Approbation du Compte Rendu de la séance du Conseil Municipal en date du 28 JANVIER 2013.
 

FINANCES :
 
1     Adoption du Compte Administratif 2012.
2     Adoption du Compte de Gestion 2012.
3     Vote des taux de contributions directes 2013.
4     Affectation du résultat 2012.
5     Vote du Budget Primitif 2013.
6     Demandes de subventions au Conseil Général.
7     Demande de subvention au Conseil Régional.
8     Demande de subvention au Conseil Régional dans le cadre des « Nocturnes Littéraires ».
 
URBANISME :

9     Acquisition d’une place de parking située avenue Fouque.
10   Contrat de bail entre la Caisse d’Epargne et la commune relatif à l’immeuble situé Boulevard Charles Roux.
11   Modification de la constitution de la commission communale des Impôts directs.
 
PERSONNEL :

12   Modification du tableau des effectifs.
 
ADMINISTRATION GENERALE :
 
13   Sous traités d’exploitation des lots de plages : Modification des tarifs du lot N°3.
14   Dénomination d’une nouvelle voie.
 
AFFAIRES SOCIALES :
 
15   Modification du règlement intérieur de la  crèche municipale « Le Grand Chêne ».

QUESTIONS DIVERSES :
 
Le Maire,
                                                                            Eric DIARD.

CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 28 JANVIER 2013 à 19h A LA SALLE DES ARTS ET DE LA CULTURE.

 
Approbation du Compte Rendu de la séance du Conseil Municipal en date du 3 DECEMBRE 2012.
 
FINANCES :

1        Débat d’orientation budgétaire 2013.
2        Demande de subvention au Conseil Régional pour l’organisation de la fête de la Saint Pierre.
3        Indemnité de Conseil du Trésorier Principal de Martigues.
 
AFFAIRES SCOLAIRES  :
 
4        Organisation de la classe de neige de l’école Jules Ferry : approbation de la convention entre l’association « VTF l’Esprit Vacances » et la commune.
5        Organisation des rythmes scolaires dans les écoles de la commune.
 
ADMINISTRATION GENERALE :
 
6        Transfert provisoire de la salle des mariages vers la salle des Arts et de la Culture.


QUESTIONS DIVERSES :

Le Maire,
                                                                            Eric DIARD.

Document

148 ko - Dernières modifications : 23/01/2013

CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 3 DECEMBRE 2012 à 18H30 A LA SALLE DES ARTS ET DE LA CULTURE.

Approbation du Compte Rendu de la séance du Conseil Municipal en date du 18 SEPTEMBRE 2012.
 
FINANCES :

1        Décision Modificative de Crédits N°3.
2        Demande de Fonds de Concours auprès de la Communauté Urbaine « Marseille Provence Métropole » pour la réalisation d’équipements sportifs.
 
 
URBANISME :
 
3        Plan local d’urbanisme : Engagement de la procédure de modification N°2 par la Communauté Urbaine « Marseille Provence Métropole ».
4        Plan local d’urbanisme : Bilan de concertation et approbation de la révision simplifiée n°1.
 
 
PERSONNEL :
 
5    Instauration et mise en œuvre du compte épargne temps.
6    Détermination du taux de promotion au titre de l’avancement à l’échelon spécial.
7    Modification du tableau de l’effectif. : Suppression et création de poste.
8    Régime indemnitaire applicable au cadre d’emplois des ingénieurs territoriaux.
 
 
ADMINISTRATION GENERALE :
 
9    Attribution d’une subvention à l’association « Lou Fanau » pour la veillée Calendale.
10  Réforme des véhicules municipaux.
11  Convention de partenariat entre la commune et ERDF.
12 Mise à disposition gratuite de la Salle des Arts pour la semaine des Comédies   organisée par l’Association « Théâtre et Compagnie ». 
 
QUESTIONS DIVERSES :

Le Maire,
                                                                            Eric DIARD.

CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 18 SEPTEMBRE 2012 à 19H A LA SALLE DES ARTS ET DE LA CULTURE.

Approbation du Compte Rendu de la séance du Conseil Municipal en date du 21   juin  2012.
 
FINANCES :
1        Demande de subvention auprès de la Caisse d’Allocations Familiales relatif à l’acquisition d’un progiciel pour la gestion de la structure petite enfance,  la crèche multi-accueil. « Le Grand Chêne ».
2        Demande de subvention au conseil général relative à l’acquisition d’équipement en vidéo protection.
3        Décision modificative de crédits n°2.
  
PERSONNEL :
4        Nouvelle dénomination du cadre d’emplois des « Rédacteurs Territoriaux ».
 
URBANISME :
5        Approbation de l’avenant de transfert à la convention d’occupation du domaine communal passée avec la société  BOUYGUES concernant le pylône de téléphonie mobile installé au lieudit « CAMPON ».
6        Echenillage programme 2012.
 
AFFAIRES SOCIALES :
7        Modification du règlement intérieur de la crèche municipale « Le Grand Chêne ».

ADMINISTRATION GENERALE :
8        Désignation de deux représentants du conseil municipal pour siéger au sein de la Commission de Suivi de Site (ex CLIC).
9        Présentation du rapport annuel 2011 sur le prix et la qualité de l’eau et de l’assainissement.
    
QUESTIONS DIVERSES :

Le Maire,
                                                                            Eric DIARD.


CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 21 JUIN 2012 à 19H A LA SALLE DES ARTS ET DE LA CULTURE.

Approbation du Compte Rendu de la séance du Conseil Municipal en date du 19 mars 2012.
 
FINANCES :
1        Convention concernant la mise à disposition de surveillants de baignades pour la saison 2012.
2        Dotation d’Equipement des territoires ruraux (D.E.T.R.) exercice 2012 : demande de subvention à l’Etat.
3        Remboursement à titre exceptionnel des frais de mise en fourrière, suite à une décision de justice.
4        Décision modificative de crédits n°1.
 
PERSONNEL :
5        Modification du tableau des effectifs.
 
URBANISME :
6        Convention pour l’installation d’un relais de radiotéléphonie sur un terrain communal « lieu dit CAMPON » avec la Société française du radiotéléphone (SFR).
7        Protocole d’accord portant promesse synallagmatique de vente d’un terrain situé 23 avenue Jules Moulet, appartenant au SIVOM du Canton de BEAUMES DE VENISE.
8        Avis du Conseil Municipal concernant le Programme Local de l’Habitat de Marseille Provence Métropole.
 
AFFAIRES SCOLAIRES :
9.  Organisation de la classe de découverte à PARIS pour les élèves des classes élémentaires de l’Ecole Victor Hugo : Participation financière de la commune.
 
 
ADMINISTRATION GENERALE :
10. Modification des tarifs de droits de place.
11. Demande de mise à disposition gratuite de la Salle des Arts et de la Culture pour le Festival de théâtre « Sauss’Estival » par l’association   « Théâtre Découverte ».
12. Demande de mise à disposition gratuite de la Salle des Arts et de la Culture pour le festival « théâtre et compagnie ».
 
QUESTIONS DIVERSES :

Le Député-maire,
                                                                            Eric DIARD.


CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 19 MARS 2012 à 18 H 30 A LA SALLE DES ARTS ET DE LA CULTURE.

Approbation du Compte Rendu de la séance du Conseil Municipal en date du 13 Février 2012.
 
FINANCES :
 
Adoption du Compte Administratif 2011.
Adoption du Compte de Gestion 2011.
Vote des taux de contributions directes 2012.
Affectation du résultat 2011.
Vote du Budget Primitif 2012.
Réalisation d’un emprunt.
 
 
 
ADMINISTRATION GENERALE :
 
Sous-traité d’exploitation modification de tarifs concernant le lot de plage N°1- Plage des Rives d’or.
Sous-traité d’exploitation modification de tarifs concernant le lot de plage N°2- Plage des Rives d’or.
Sous-traité d’exploitation modification de tarifs concernant le lot de plage N°3- Plage des Rives d’or.
Sous-traité d’exploitation modification de tarifs concernant le lot de plage N°5- Plage des Beaumettes.
Mise en place de la carte d’achat public.
 
 
 
QUESTIONS DIVERSES:

Le Député-maire,
                                                                            Eric DIARD.


CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 14 DECEMBRE 2011 à 19 H 00 A LA SALLE DES ARTS ET DE LA CULTURE.

Approbation du Compte Rendu de la séance du Conseil Municipal en date du 14 DECEMBRE 2011.
 
FINANCES :
 
1.      Débat d’orientation budgétaire 2012.
2.      Demandes de subventions auprès du Conseil Général dans le cadre des travaux de proximité.
3.      Demandes de subventions auprès du Conseil Général dans le cadre du fonds départemental d’aides au  développement local (FDADL).
4.      Demande de subvention au Conseil Régional pour l’organisation de la fête de la St Pierre.
5.      Demande de subvention au Conseil Régional pour l’organisation des « Nocturnes Littéraires ».
6.      Modification des tarifs de droits de place.
 
 
    AFFAIRES SCOLAIRES :
 
7.      Organisation de la classe de neige à Ristolas en Queyras pour les élèves de l’école Jules Ferry : Approbation de la convention entre l’association « CAP’ORION » et la commune.
 
    
ADMINISTRATION GENERALE :
 
8.      Avenant aux sous traités d’exploitation des plages concernant les lots N°3 et 5.
9.      Approbation d’une convention de partenariat entre la commune et la communauté urbaine « Marseille Provence Métropole » pour l’installation et l’exploitation de caméras de vidéo-protection sur le port de plaisance.
10.  Mise à disposition gratuite du gymnase Alain CALMAT pour le gala de danse organisé par l’association « Rythm and blue ».
    
 
QUESTIONS DIVERSES:
 
Le Député-maire,
                                                                            Eric DIARD.


CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 3 OCTOBRE 2011 à 19 H 00 A LA SALLE DES ARTS ET DE LA CULTURE.

Approbation du Compte Rendu de la séance du Conseil Municipal en date du 4 juillet 2011.

ADMINISTRATION GENERALE 
 
1.       Modification de la composition de la commission d’appel d’offres.
2.       SMED 13 : Convention de financement pour l’enfouissement des réseaux téléphoniques coordonné avec l’intégration des réseaux de distribution publique d’énergie électrique dans le cadre des travaux Boulevard Charles Roux jusqu’à la Gare.
3.       Approbation de la garantie d’emprunt sollicitée par la société ERILIA relative à la construction d’une résidence de 43 logements collectifs locatifs.
4.       Approbation de l’avenant n°1 à la convention relative au financement des études de projet et aux travaux de la Gare de Sausset-les-Pins.
5.       Approbation de la convention de gestion de la passerelle piétonne au droit de la Gare de Sausset-les-Pins entre la commune et la communauté urbaine.
6.       Adhésion de la commune au Syndicat intercommunal des gens du voyage du canton Châteauneuf-Côte bleue.
7.       Mise à disposition gratuite de la Salle des Arts pour le Gâteau des Rois de L’Association Culturelle Saussétoise.
8.       Mise à disposition gratuite de la Salle des Arts pour la rencontre inter écoles de musique organisée par l’Association Musicale de Sausset les pins.
9.       Renouvellement de la convention entre la commune et l’association Comité de jumelage.
10.   Renouvellement de la convention entre la commune et l’association Comité des Fêtes.
 
URBANISME :

11.   Programme d’échenillage : campagne 2011.
12.   Approbation de la convention « cadre de partenariat » entre la commune et la Chambre d’agriculture des Bouches-du-Rhône.
13.   Approbation de la convention opérationnelle d’objectifs entre la commune et la Chambre d’agriculture des Bouches-du-Rhône.
14.   Commission intercommunale des impôts directs : Proposition de candidats à la Communauté Urbaine.
15.   Nouvelle taxe d’aménagement sur le territoire communal : Autorisation donnée à la Communauté Urbaine.
 
FINANCES :

16.   Décision modificative de crédits n°2
17.   Demande de subvention concernant la vidéo protection dans le cadre du fonds interministériel de prévention de la délinquance (FIPD).
18.   Demande de subvention au Conseil Général concernant l’étude relative à  l’évaluation du  potentiel agricole du territoire communal.
19.   Taxe communale sur la consommation finale d’électricité : Fixation du coefficient multiplicateur unique.
 
PERSONNEL :

            20. Modification du tableau des effectifs.

QUESTIONS DIVERSES

Le Député-maire,
                                                                            Eric DIARD.


CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 9 Mai 2011 à 19H A LA SALLE DES ARTS ET DE LA CULTURE

Approbation du Compte Rendu de la séance du Conseil Municipal en date du 14 AVRIL 2011.

FINANCES :

1. Convention concernant la mise à disposition de surveillants de baignades pour la saison 2011.
2. Construction des logements sociaux par la société ERILIA : Garantie partielle d’emprunts avec préfinancement accordée par la commune de Sausset-les-Pins

PERSONNEL :

3. Modification du tableau des effectifs.

ADMINISTRATION GENERALE :

4. Délégation de service public pour l’exploitation du lot n°5 de la plage naturelle des Beaumettes : Approbation du sous-traité d’exploitation.


QUESTIONS DIVERSES:

Le Député-maire,
                                                                            Eric DIARD.


CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 14 Avril 2011 à 19H A LA SALLE DES ARTS ET DE LA CULTURE

Approbation du Compte Rendu de la séance du Conseil Municipal en date du 14 Février 2011.

FINANCES :

1. Adoption du Compte Administratif 2010.
2. Adoption du Compte de Gestion 2010.
3. Vote des taux de contributions directes 2011.
4. Affectation du résultat 2010.
5. Vote du Budget Primitif 2011.
6. Demande de subvention pour travaux éligibles au titre de la D.E.T.R. 2011.
7. Demande de subvention au Conseil Régional pour la fête de la Saint Pierre.
8. Demande de subvention au Conseil Général dans le cadre des travaux de proximité
9. Programme SMED 13 : Avenant n°2 à la convention de financement concernant les travaux d’intégration dans l’environnement des ouvrages de distribution publique d’énergie électrique sur les boulevards Audibert et Roux.
10. Demande de subvention concernant la vidéo protection dans le cadre du Fonds interministériel de prévention de la délinquance (FIPD).
11. Modification des tarifs de droits de place.

PERSONNEL :

12. Modification du tableau des effectifs.


ADMINISTRATION GENERALE :

13. Accord de principe sur l’adhésion de la commune au « Syndicat intercommunal pour l’accueil des gens du voyage Châteauneuf-les-Martigues/Gignac-la-Nerthe ».
14. Mise à disposition gratuite de la Salle des Arts pour l’exposition philatélique « Résistance et Libération ».
15. Mise à disposition gratuite du gymnase Alain Calmat pour le spectacle « Rythm and Blue ».
    
QUESTIONS DIVERSES:

Le Député-maire,
                                                                            Eric DIARD.
 


CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 14 Février 2011 à 18H30
A LA SALLE DES ARTS ET DE LA CULTURE

ORDRE DU JOUR
 
Approbation du Compte Rendu de la séance du Conseil Municipal en date du 16 DECEMBRE 2010.

FINANCES :

1. Débat d’orientation budgétaire 2011.
2. Renouvellement pour l’année 2011 des demandes de subventions auprès du Conseil Général.
3. Régie de recettes « Salle des Arts » : Remboursement d’une location de salle à l’association « Cercle St Pierre ».
 
URBANISME :

1. Cession de parcelles pour la construction des logements sociaux par la société ERILIA : Approbation de l’avenant n°1 à la promesse de vente.
2. Création d’un Etablissement d’hébergement pour les personnes âgées dépendantes :   Approbation de l’avenant n°2 à la promesse de vente.
    
ADMINISTRATION GENERALE :

3. Mise à disposition gratuite de la Salle des Arts et de la Culture pour le concert de Jazz organisé par l’association musicale.
4. Mise à disposition gratuite de la Salle des Arts et de la Culture pour le « SAUSS ESTIVAL»  organisé par l’association théâtre et découverte.
    
QUESTIONS DIVERSES:

Le Député-maire,
                                                                            Eric DIARD.
 


CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 16 DECEMBRE 2010 à 18H30
A LA SALLE DES ARTS ET DE LA CULTURE

ORDRE DU JOUR
 
Approbation du Compte Rendu de la séance du Conseil Municipal en date du  8 NOVEMBRE 2010.

FINANCES :

1. Décision Modificative de Crédits N°4.
2. Demande de subvention au Conseil Général relative à la création d’un sentier botanique.
3. Demande de subvention au titre de la réserve parlementaire concernant les travaux de reboisement des terrains incendiés.
 
AFFAIRES SCOLAIRES :

4. Approbation de la convention entre la commune et la Ligue de l’enseignement concernant l’organisation de la classe d’astronomie 2011 pour les élèves de l’école Victor HUGO.
5. Approbation de la convention entre la commune et l’association « CAP’ORION » concernant l’organisation de la classe de neige 2011 pour les élèves de l’école Jules FERRY. 

AFFAIRES SOCIALES :
 
6. Approbation du Contrat enfance et jeunesse 2010-2013.

PERSONNEL :

7. Modification du tableau des effectifs.
 
URBANISME :

8. Cession d’une parcelle communale jouxtant une propriété privée quartier « la folie ».
9. Déclassement d’une parcelle  du domaine public communal et cession de terrain dans le cadre de l’opération « création d’un E.H.P.A.D. ».
10. Enquête publique d’une installation classée soumise à autorisation : avis du conseil municipal sur la demande d’autorisation concernant la poursuite de l’exploitation de la carrière de « Boutiers » par la société GONTERO Carrières, sur le territoire des communes de Martigues et Châteauneuf-les-Martigues.

QUESTIONS DIVERSES:
 
Le Député-maire,
                                                                            Eric DIARD.
 


CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 8 NOVEMBRE 2010 à 19H
A LA SALLE DES ARTS ET DE LA CULTURE

ORDRE DU JOUR
 
Approbation du Compte Rendu de la séance du Conseil Municipal en date du  27 SEPTEMBRE 2010.
 
FINANCE :
1. Décision modificative de crédits n°3.

2. Travaux de remise en état des pistes suite à l’incendie du 24 juillet 2010 –  Demande de subvention à la Communauté Urbaine.
 
3. Liquidation des constructions avec soulte entre les communes suite à la dissolution du SIVOM CARRY-SAUSSET.
 
4. Recensement 2011- rémunération des agents recenseurs.
 
URBANISME :
5. Cession d’une parcelle communale jouxtant une propriété privée quartier « la folie »- optimisation de l’assainissement.
 
6. Avis du conseil municipal relatif au schéma départemental d’accueil des gens du voyage.
 
7. Demande d’autorisation relative à la déclaration préalable de travaux par la société Orange FRANCE concernant l’implantation d’équipements techniques sur l’antenne relais située sur le site « Campon ».
 
8. Contrat de bail entre la commune et la société Orange France relatif à l’implantation d’équipements techniques sur l’antenne relais située sur le site « Campon».
 
ADMINISTRATION GENERALE :
9. Indemnité de conseil au receveur municipal.
 
10. Réforme des véhicules légers.
 
11. Gratuité de la salle des Arts et de la Culture à l’occasion des 150 ans de l’église St Pierre de Sausset-les-Pins.

QUESTIONS DIVERSES:
 
12. Dispositifde partenariat culturel « SAISON13 » : Convention entre la commune et le Conseil Général.

13. Dons à la commune.

14. Transformation du terrain de sport « Stade Michel HIDALGO » en gazon synthétique : Demande de subvention au Fonds d’aide au Football Amateur.
 
 
Le Député-maire,
                                                                            Eric DIARD.
 


CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 5 JUILLET 2010 à 18H 30
A LA SALLE DES ARTS ET DE LA CULTURE

ORDRE DU JOUR
 
Approbation du Compte Rendu de la séance du Conseil Municipal en date du 17 MAI 2010.
 
 
URBANISME :

Demande à la communauté urbaine « Marseille Provence Métropôle » d’engager  une procédure pour majoration des volumes constructibles autorisés pour les logements sociaux d’ERILIA.
 
ADMINISTRATION GENERALE :
 
Mise à disposition gratuite du gymnase Alain Calmat pour la soirée calendale organisée par l’association « LOU FANAU ».
 
Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « LOU FANAU ».
 
Attribution d’une subvention à l’association « Initiatives et Education de la Jeunesse à l’Environnement « » (A.I.E.J.E.)
 
Sous traités d’exploitation des plages : modification des tarifs concernant le lot de plage numéro 2.
 
Présentation du rapport annuel 2009 sur le prix et la qualité du service public de l’eau et de l’assainissement.
 
 
QUESTIONS DIVERSES:
 
 
Le Député-maire,
                                                                            Eric DIARD.




CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MAI 2010 à 19 HEURES
A LA SALLE DES ARTS ET DE LA CULTURE.

ORDRE DU JOUR
 
Approbation du Compte Rendu de la séance du Conseil Municipal en date du 8 AVRIL 2010.
 
FINANCES :
1.      Décision modificative n°1.
2.      Convention concernant la mise à disposition de surveillants de baignades pour la saison 2010.
 
 
URBANISME :
3.      Demande d’autorisation relative à la déclaration préalable de travaux pour la Poste.
4.      Régularisation par acte notarié concernant la cession gratuite de terrain suite à une autorisation de lotir délivrée en 1989 à  la S.A.R.L.  BATIVAL.
5.      Demande d’autorisation relative à la déclaration préalable de travaux par la société Bouygues Télécom concernant la nouvelle implantation de l’antenne relais sur le site Campon.
6.      Contrat de bail entre la commune et la société Bouygues Télécom relatif à l’installation d’une antenne relais se substituant à celle située sur le site « Jean-Jacques Rousseau ».
 
PERSONNEL :
7.      Modification du tableau des effectifs.
 
ADMINISTRATION GENERALE :
8.      Convention avec le festival de Martigues relative à l’accueil du groupe nigérien en Juillet 2010.
9.      Mise à disposition gratuite de la  Salle des Arts pour le spectacle théâtral de l’Association théâtre compagnie.
10.      Attribution d’une subvention au Comité de Jumelage.
11.      Sous traités d’exploitation des plages : modification des tarifs concernant les lots de plage.
12.      Modification du règlement intérieur de la crèche municipale (Multi accueil collectif « Grand Chêne et Petit Nid ».
 
QUESTIONS DIVERSES:

 
 
Le Député-maire,
                                                                             Eric DIARD.





CONSEIL MUNICIPAL DU 8 AVRIL 2010 à 19 HEURES
A LA SALLE DES ARTS ET DE LA CULTURE.

ORDRE DU JOUR
 
Approbation du Compte Rendu de la séance du Conseil Municipal en date du 18  Février 2010.
 
FINANCES :
 
1.      Adoption du Compte Administratif 2009.
2.      Adoption du Compte de Gestion 2009.
3.      Vote des taux de contributions directes 2010.
4.      Affectation du résultat 2009.
5.      Vote du Budget Primitif 2010.
6.      Demande de subvention pour travaux éligibles au titre de la DGE 2010.
7.      Demande de subvention à l’Agence de l’Eau concernant l’élaboration du profil de vulnérabilité des plages.
8.      Programme SMED 13.
9.      Indemnités aux agents des impôts.
10.      Modification des tarifs de droits de place concernant les marchés nocturnes.
 
URBANISME :

11  Prorogation du contrat de bail passé avec BOUYGUES TELECOM relatif à l’antenne relais située rue Jean-Jacques Rousseau, dans l’attente de la nouvelle implantation.
 
PERSONNEL :

12     Modification du tableau des emplois.
 
 
AFFAIRES SCOLAIRES :
 
13     Participation financière de la commune à la classe d’astronomie de l’école Victor HUGO.
 
 
ADMINISTRATION GENERALE :

14     Mise à disposition gratuite de la  Salle des Arts pour le « SAUSS ESTIVAL » Association théâtre découverte.
15     Mise à disposition gratuite de la Salle des Arts pour le club philatélie Côte Bleue.
16     Mise à disposition gratuite du gymnase Alain Calmat pour le spectacle « Rythm and blue ».
 
 
QUESTIONS DIVERSES:

 
 
Le Député-maire,
                                                                            Eric DIARD.




CONSEIL MUNICIPAL DU 18 FEVRIER 2010 à 19 HEURES
A LA SALLE DES ARTS ET DE LA CULTURE.

ORDRE DU JOUR
 
Approbation du Compte Rendu de la séance du Conseil Municipal en date du 21 Décembre 2009.
 
FINANCES :
 
1.      Débat d’orientation budgétaire 2010.
2.      Demande de subvention au Conseil Régional pour la fête traditionnelle de la « Saint-Pierre ».
3.      Demande de subvention au Conseil Régional pour l’organisation des Nocturnes littéraires. 
4.      Demande de subvention au Conseil Général pour l’organisation des Nocturnes littéraires.
5.      Réalisation d’un terrain de football synthétique : demande de fonds de concours à la communauté urbaine « MPM ».
6.      Réalisation d’un terrain de football synthétique : demande de subvention au Centre National pour le développement du sport.
 
      URBANISME :

7.      Acquisition d’un bien immobilier situé avenue Siméon Gouin.
8.      Approbation de la 1 modification du plan local d’urbanisme.
9.      Débroussaillement DFCI et zones classées poudrières.
 
PERSONNEL :

10.  Modification du tableau des effectifs.
 
      ADMINISTRATION GENERALE :

11.  Approbation de la convention constitutive d’un groupement d’achat avec la commune d’Ensuès-la-Redonne.
12.  Attribution d’une subvention au fonds « solidarité Haïti » créé par le Centre de crise du ministère des Affaires étrangères et européennes.
13.  Gratuité de la Salle des Arts et de la Culture pour un concert organisé par les associations des parents d’élèves Ecole Jules Ferry.
 
AFFAIRES DIVERSES :
 
 
Le Député-maire,
                                                                            Eric DIARD.

Texte

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